Retrouvez sur cette page l’ensemble des décisions de la Ville de Saint-Jean-de-Luz
Depuis le 1er juillet 2022, les règles de publicité de l’ensemble des actes des collectivités territoriales sont simplifiées (Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021).
Les actes, publiés sous format électronique pour une durée d’au moins deux mois à partir de leur date de mise en ligne, sont à retrouver ci-dessous.
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Année 2025
Consulter les décisions
- Décision n°1-Marché passé selon procédure adaptée-Travaux extérieurs-tranche1-Pavillon Pavlovsky285 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°2-Marché passé selon procédure adaptée-renouvellement des licences antivirus275 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°3-Encaissement d’une indemnité -Dommage aux biens590 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°4-Marché passé selon procédure adaptée-Restauration joug et équipement cloche n°3296 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°5-Marché passé selon procédure adaptée-Rénovation installation pompe à chaleur réversible Jai alai286 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°6-Avenant1-travaux revêtement de trottoir et chaussée451 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°7-Marché passé selon procédure adaptée-achat embarcation motorisée pour entretien de la baie290 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°8-Marché passé selon procédure adaptée-création d’une issue de secours club house SJLO-284 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°9-Demande autorisation urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500025-abattage chêne dépérissant501 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°10-Demande autorisation urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500024-abattage pin mort492 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°11-Attribution concession funéraire-cimetière Karsinenea-Famille Cailleau-Laurencena763 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°12-Renouvellement concession funéraire-cimetière St-Joseph-Famille Etcheberry-Itoiz825 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°14-Droit de place et de stationnement 20252 MB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°15-Marché passé selon procédure adaptée-étude revalorisation des eaux pluviales et eaux grises287 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°16-Finances-Conclusion d’une ligne de trésorerie-Budget principal282 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°17-Attribution concession funéraire-cimetière Aice Errota-famille Laval753 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°18-Marché passé selon procédure adaptée-Villa Ducontenia-reprise façade et faux plafonds294 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°19-Finances-réglement frais d’instance contentieux Philippe Azaïs637 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°20-Finances-Encaissement d’une indemnité-dommages aux biens-19 chemin Saint-Joseph-cimetière616 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°21-Marché passé selon procédure adaptée-fourniture, installation, maintenance d’1 combiné JuWIN fontaine/rince-pieds -Camping municipal280 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°22-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 25B00030 (quai du Gal Leclerc)555 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°23-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 25B0042 – abattage arbre dépérissant523 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°24-Attribution concession funéraire-Cimetière Aïce Errota-Mastalerz Richard334 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°25-Marché passé selon procédure adaptée-Travaux de rénovation du bureau du plaçage (halles municipales)279 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°26-Marché passé selon procédure adaptée-Prestation de service assistance technique réseaux285 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°27-Marché passé selon procédure adaptée-Changement des consoles de la tribune salle Tanka284 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°28-Attribution de concession funéraire-Cimentière Karsinenea-famille de Villemandy de la Mesnière691 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°29-Marché passé selon procédure adaptée-Travaux de réhabilitation du pavillon Pavlovsky405 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°30-Finances-encaissement d’une indemnité-Dommage aux biens-vandalisme de la piscine sport loisirs (route Ascain)595 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°31-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 4832500051-abattage d’un arbre mort513 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°32-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500057-pose d’un bungalow (grande plage)512 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°33-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500058 pose d’un container maritime (grande plage)529 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°34-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Labandibar388 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°35-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500070-pose d’un container maritime (grande plage)535 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°37-Taxation de frais d’honoraires d’expertise-Ordonnance de taxe rendue par le juge taxateur689 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°38-Règlement des frais d’instance contentieux Société Civile Immobilière Loudia-jugement 25 février 2025-Tribunal administratif de pau654 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°39-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500069-pose d’un bungalow (grande plage)519 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°40-Demande d’autorisation d’urbanisme-déclaration préalable 064 483 2500069-pose d’un container (grande plage)514 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°41-Marché passés selon procédure adaptée -Acquisition de semence pour les terrains de Chantaco264 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°42-Marché passés selon procédure adaptée- Acquisition de fertilisant pour les terrains de Chantaco-267 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°43-Marché passés selon procédure d’appel d’offre-fourniture de carburants par cartes accréditives à la pompe pour véhicules municipaux-284 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°44-Marché passés selon procédure adaptée-installation du spectacle « Génération Rock » pour inauguration place Foch293 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°45-Marché passés selon procédure adaptée-Location d’une scène pour inauguration place Foch279 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°46-Marché passés selon procédure adaptée-Acquisition de licences parefeu267 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°47-Marché passés selon procédure adaptée-Achat d’une tondeuse autoportée292 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°48-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Ambroise395 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°49-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Grosjean386 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°50-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Rachou380 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°51-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Perez Pierre383 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°52-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Irigaray387 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°53-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Bucci374 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°54-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Gonnard376 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°55-Renouvellement de consession funéraire-Cimetière St-Joseph-Famille Lequet Paul723 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°56-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 2500087-pose d’un bungalow (grande plage)526 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°57-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 2500089-pose d’un container (grande plage)523 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°58-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 2500088-pose d’un container (grande plage)522 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°59-Marchés passés selon la procédure adaptée-Surveillance de nuit du Camping municipal250 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°60-Avenant n°2-maitrise d’oeuvre relative à la mise en oeuvre du réaménagement durable desplages389 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°61-Finances-encaissement des frais d’instance contentieux -M et Mme Lissardy-jugement 3 mars 2025 Tribunal administratif de Pau622 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°62-Finances-encaissement des frais d’instance contentieux -M et Mme Lissardy-jugement 3 mars 2025 Tribunal administratif de Pau625 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°63-Finances-encaissement des frais d’instance contentieux -M et Mme Lissardy-jugement 3 mars 2025 Tribunal administratif de Pau617 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°64-Demande d’autorisation d’urbanisme-Permis d’amnéger 064 483 250001-remplacment du gazon (Georges Clemenceau)540 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°65-Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables-Assurance des véhicules à moteur de la ville425 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°66-Mise en page édition magazine municipal Berriak année 2025-Société Flora Roliers581 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°67-Impression édition magazine municipal Berriak année 2025-imprimerie Mendiboure Arizmendi573 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°68-Distribution édition magazine municipal Berriak année 2025-Société DG Distribution555 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°69-Reprise concession abandonnées ou non renouvelées pour l’année 2025-cimetières Aice Errota et St-Joseph309 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°70-Marché passés selon la procédure adaptée-Location des WC pour les fêtes de la St-Jean262 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°71-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fabrication d’une stème commémorative « Déportés politiques »264 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°72-Marchés passés selon la procédure adaptée-Spectacle « Génération Rock » inauguration place Foch306 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°73-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière St Joseph- famille Rachou379 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°74-Marchés passés selon la procédure adaptée-Prestation d’élagage, abattage/dessouchage et débroussaillement278 KB – pdfPublié le 09-04-25
- Décision n°75-Marchés passés selon la procédure adaptée-Prestation d’entretien des espaces naturels et de la voirie263 KB – pdfPublié le 09-04-25
Année 2024
Consulter les décisions
- Décision n°1-Domaine-Locaux de la maison du Jardin botanique littoral de Saint-Jean-de-Luz-Convention d’occupation avec le Conservatoire botanique Sud-Atlantique (CBNSA)730 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°2-Domaine-Locaux de la maison du Jardin botanique littoral de Saint-Jean-de-Luz-Convention d’occupation avec le Conservatoire botanique Sud-Atlantique (CBNSA) et le syndicat mixte Conservatoire botanique des Pyrénées et de Midi-Pyrénées (CBNPMP)822 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°3-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fabrication et installation du poste de secours mobile pour la plage d’Erromardi279 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°4-Domaine-Cale de mise à l’eau du port de la Nivelle-Convention de mise à disposition avec le Syndicat intercommunal de la baie de Saint-Jean-de-Luz et Ciboure614 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°5-Avenants-Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale393 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°6-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Bidegorry373 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°7-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture d’une structure informatique virtualisée de type HCI Hyperconvergée et prestations associées286 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°8-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 24B00006-Création de containers enterrés (rue Maréchal Harispe)522 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°9-Avenants-Mise en place de la billetique et du contrôle d’accès331 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°10-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Orignac388 KB – pdfPublié le 03-05-24
- Décision n°11-Finances-Règlement des frais d’instance contentieux Mme Stéphanie Moutet-Fortis689 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°12-Domaine-Attribution de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-LE MEUR Denise351 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°13-Marchés publics-Avenants-Réhabilitation de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz464 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°14-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Création de voies de circulation douce / avenue Chantaco-Ichaca-Andenia294 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°15-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et installation d’un ponton277 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°16-Police municipale-Stationnement payant-Remboursement de FPS709 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°18-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Abattage arbre malade1 MB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°19-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Implantation d’un système de contrôle d’accès par bornes escamotables542 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°20-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Implantation d’un système de contrôle d’accès par bornes escamotables535 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°21-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Implantation d’un système de contrôle d’accès par bornes escamotables534 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°22-Marchés publics-Avenant 1-Mission contrôle technique réhabilitation générale piscine sports-loisirs299 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°23-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et installation voiles ombrage-École Centre286 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°24-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et installation voiles ombrage-Pôle petite enfance287 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°25-Domaine-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Hales349 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°26-Finances-Encaissement de frais d’instance contentieux-Arrêt du 7 mars 2023 de la Cour administrative d’appel de Bordeaux609 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°27-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et pose pieds parasols Pergola-Le sud-Le dauphin-Le prado287 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°28-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Réfection Spot Sainte-Barbe565 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°29-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Installation d’une station réparation521 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°30-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Pose de borne escamotable519 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°31-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Remplacement de la fenêtre PVC existante545 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°32-Finances-Encaissement indemnité dommage aux biens-Jai alai635 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°33-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Sécurisation cheminements aires jeux543 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°34-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille TURNACO Alain et Daniel381 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°36-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille TAVARES389 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°37-Police municipale-Stationnement payant-Remboursement de FPS893 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°38-Marchés publics-Avenant 1-Maitrise d’œuvre réaménagement durable plages788 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°39-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille HARGUINDEGUY383 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°40-Domaine-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille MENDY-ELISSALDE348 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°41-Domaine-Attribution de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille SCHERER689 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°42-Commande publique-Distribution magazines Berriak année 2024-DG Distribution538 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°43-Commande publique-Mise en page magazines Berriak année 2024-Flora Rolliers546 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°44-Commande publique-Impression magazines Berriak année 2024-Sud-Ouest Services548 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°45-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille AGUSTO385 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°46-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et installation 17 bornes arrêt-minute280 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°47-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat d’une tondeuse autoportée292 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°48-Finances-Encaissement d’une indemnité-Dommage aux biens-66 rue Gambetta590 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°49-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Création conteneurs enterrés-1 rue Mazarin524 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°50-Finances-Convention honoraires avocat protection fonctionnelle-cabinet ABECASSIS706 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°51-Domaine-Attribution d’une case de colombarium-Cimetière Karsinenea-Famille ARAKÉLIAN369 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°52-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille MONTEGUT Jean380 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°53-Finances-Avenant création régie de recettes et d’avances « manifestations culturelles »831 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°54-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille GOYENETCHE373 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°55-Domaine-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille HARRIBEY380 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°56-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Modification portes coupe feu foyer stage rugby Kechiloa290 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°57-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et pose stores bannes et stores fenêtre médiathèque286 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°58-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Remplacement régulateur traitement eau bassins, toboggan et pataugeoire-piscine municipale294 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°59-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Changement stores et toiles566 KB – pdfPublié le 04-04-25
- Décision n°60-Urbanisme-Demande autorisation-DP-Abattage d’un arbre malade528 KB – pdfPublié le 04-04-25
Année 2023
Consulter les décisions
- Décision n°1 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Conception, fabrication et pose d’un observatoire – Barthes de la Nivelle276 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°2 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Remplacement des lampes UV des déchloraminateurs de la piscine279 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°4 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure avec négociation – Marché à maîtrise d’oeuvre – Réhabilitation générale de la piscine sports et loisirs291 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°5 – Marchés publics – Avenant n°1 – Rénovation du grand orgue de l’église Saint-Jean-Baptiste295 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°6 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission organisation, pilotage et coordination relative à la réhabilitation générale de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz288 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°7 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Réalisation d’un timelapse sur l’aménagement de l’îlot Foch283 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°8 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission contrôle technique à la réhabilitation générale de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz283 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°9 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Remplacement des lampes UV des déchloraminateurs de la piscine (annule et remplace la décision 2 du 9 janvier 2023)283 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°10 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission coordination sécurité et protection de la santé à la réhabilitation générale de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz291 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°11 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission coordination sécurité et protection de la santé – Aménagement des espaces urbains publics îlot Foch291 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°13 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Tiers temps pédagogique voile276 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°14 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Projet d’aménagement urbain Foch321 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°18 – Urbanisme – Demande d’autorisation d’urbanisme – Déclaration préalable 064 483 22B0416 – Coupe et abatage d’abattage d’arbres (1011 Route d’Ascain – Piscine municipale)284 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°19 – Urbanisme – Demande d’autorisation d’urbanisme – Déclaration préalable 064 483 22B0422 – Coupe et abatage d’abattage d’arbres (Avenue Larreguy-cimetière Aice Errota)276 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°20 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Travaux d’aménagement du parvis du nouveau pôle culturel à Saint-Jean-de-Luz306 KB – pdfPublié le 08-02-23
- Décision n°23 – Marchés publics – Avenant n°1 – Vérifications périodiques des installations électriques, gaz, production d’eau chaude et divers des bâtiments communaux – Lot 1 : installations électriques et divers des bâtiments communaux311 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°24 – Marchés publics – Avenant n°2 – Fourniture d’un dispositif de contrôle d’accès bar bornes escamotables379 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°26 – Affaires juridiques – Aire des camping-cars du pont Charles de Gaulle – Convention d’occupation avec Nexity, SNCF et SNCF Réseaux363 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°27 – Affaires juridiques – Finances – Encaissement d’une indemnité – Dommage aux biens – Sinitre Ducontenia – dégât des eaux, salle de réserve297 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°28 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission de repérage de l’ensemble des réseaux Stade Pavillon bleu & Kechiloa302 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°30 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Entretien d’un bassin de rétention à Karsinenea280 KB – pdfPublié le 02-03-23
- Décision n°37 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Distribution du magazine Berriak280 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°38 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Impression du magazine Berriak282 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°39 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Création de la maquette du magazine Berriak282 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°40 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Rénovation de la toiture basse de la villa Ducontenia282 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°41 – Marchés publics – Avenant n°1 – Réhabilitation des blocs sanitaires camping Chibau Berria412 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°42 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Familles LECUNA-GASMI376 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°43 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Famille BEIGBEDER380 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°44 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Matériel scénographique audio et vidéo pour le pôle culturel de Saint-Jean-de-Luz323 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°45 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Entretien, vidanges, nettoyage fosses septiques et séparateurs hydrocarbures287 KB – pdfPublié le 13-03-23
- Décision n°46 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Famille BUSQUIN343 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°47- Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Rénovation de la toiture du local balayeur près du fronton278 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°48 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille SCHAMBER371 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°49 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille CARREY348 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°50 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille ALBUQUERQUE346 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°51 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Famille ARROYO – Modification de la décision n°2022-POP-170417 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°52 – Finances – Flotte automobile – Don véhicule par le CCAS318 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°53 – Ressources humaines – Remboursement aide FIPHFP à Monsieur Patrick DARTOIS297 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°54 – Marchés publics – Avenant n°2 – Rénovation du grand orgue de l’église Saint-Jean-Baptiste392 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°55 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Famille THOMAS401 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°56 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Aice Errota – Famille DARANCETTE399 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°57 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille GAUDIN347 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°58 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille MAOUI380 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°59 – Population – Cimetières Aice Errota, Saint-Joseph, Intercommunal de Guéthary – Reprises de concessions abandonnées ou non renouvelées339 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°60 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Projet d’aménagement urbain Foch – revêtement en pierre naturelle281 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°61 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Acquisition de véhicules359 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°62 – Marchés publics – Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation générale de la piscine sports et loisirs – Avenant 1250 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°63 – Affaires générales – Don d’une oeuvre d’Iñaki Ruiz de Eguino322 KB – pdfPublié le 20-04-23
- Décision n°64 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Contrôle de conformité mécanique et de stabilité des 21 mâts – Éclairage public – Stade Chantaco292 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°65 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mobilier vélo – Rack 4 arceaux 2-roues et arceau vélo278 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°66 – Affaires juridiques – Finances – Encaissement d’une indemnité dommages aux biens – Sinistre camion entreprise Larzabal – Mobilier urbain endommagé : lampadaire place Louis XIV778 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°67 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mobilier vélo – Achat de 2 véhicules électrique SPRING604 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°68 – Affaires juridiques – Administration générale – Désignation d’avocat pour la défense des intérêts de la commune – Affaire Peyo Soultzener333 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°69 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Fourniture d’un vidéoprojecteur pour le hall d’accueil du centre culturel Peyuco Duhart626 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°70 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille PLUCHART804 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°71 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Famille LEFORT-BELLOCQ-ELHORGA826 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°72 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Karsinenea – Famille PASCASSIO-COMPTE LECUONA816 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°73 – Population – Domaine – Rétrocession et réattribution de concession funéraire – Cimetière Karsinenea – Famille LATASTE828 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°74 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Enceinte sportive Jai Alai – Traitement de l’humidité679 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°75 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Achat de mobilier pour le pôle culturel de Saint-Jean-de-Luz617 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°76 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Enceinte sportive Jai Alai – Traitement de l’humidité (lot électricité)684 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°77 – Marchés publics – Avenant n°2 – Réhabilitation des blocs sanitaires camping Chibau Berria1 MB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°78 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Avis contrôle technique sur volet scénographique + tribune (demande SDIS) Centre Culturel723 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°79 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Diagnostic charpente pour la mise en œuvre de photovoltaïque – Halle bassin de la piscine municipale713 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°81 – Affaires juridiques – Finances – Honoraires commissaire enquêteur Bernard TOURRET – Enquête publique pour l’intégration de voies privées dans le domaine public communal775 KB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°82 – Marchés publics – Avenants – Construction d’un pôle culturel comprenant une école de musique, une salle de spectacle et des espaces associatifs1 MB – pdfPublié le 14-06-23
- Décision n°83 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Expérimentation bus été 2023 – Liaison P+R Ilargia / Gare routière650 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°84 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Expérimentation bus été 2023 – Liaison P+R Chantaco / Gare routière652 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°85 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission assistance maitrise d’ouvrage – Réfection du sol galerie commerciale La Pergola670 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°86 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Fabrication et pose de petit mobilier – Centre culturel647 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°87 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Création de logos pour le Centre culturel Peyuco Duhart et la salle de spectacle Tanka664 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°88 – Population – Domaine – Attribution de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph- Famille Hardy766 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°89 – Population – Domaine – Renoucellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph- Famille Tourtel822 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°90 – Marchés publics – Avenant n°3 – Réhabilitation des blocs sanitaires camping Chibau Berria870 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°91 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Création web pour le Centre culturel Peyuco Duhart et la salle de spectacle Tanka665 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°92 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph- Famille Leclerc804 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°93 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph- Famille Arfé816 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°94 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Aïce Errota – Familles Bertrand-Dubost806 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°95 – Finances – Avenant à la création de la régie de recettes « Manifestations culturelles »2 MB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°96 – Population – Domaine – Renouvellement de concession funéraire – Cimetière Saint-Joseph – Familles Castan801 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°97 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Acquisition imprimantes et douchettes billetterie Centre culturel639 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°98 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Aménagement des carrefours à feux, création de sas vélos et mise au norme des tourne-à-droite661 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°99 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Fourniture et pose panneaux et marquage piste cyclable du port à Chantaco648 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°100 – Marchés publics – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Aménagement itinéraires « vélos »634 KB – pdfPublié le 23-02-24
- Décision n°101 – Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mise aux normes contresens cyclables640 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°102 – Domaine – Renouvellement ed concession funéraire – cimetière Saint-Joseph-Familles « Vernier-Le Bailly »816 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°103- Commande publique – Marchés passés selon la procédure adaptée – Elaboration du schéma de jalonnement et de design cyclable de la commune de Siant-Jean-de-Luz307 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°104-Commande publique-Amrchés passés selon la procédure adaptée – Acquisition de vêtements de travail, parka, chaussures de sécurité et E.P.J.341 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°105-Commande publique-Marchés passés selon la procédure d’appel d’offre-Services d’assurances pour la commune de Saint-Jean-de-Luz1 MB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°106-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat de matériels pour l’entretien des espaces verts762 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°107-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Location illuminations Noel 2023287 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°108-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Location illuminations Noël 2023-guirlandes arbres place Louis XIV294 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°109-Commande publique-Achat et livraison de 2 abris vélo Place des Basques268 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°110-Commande publique-Achat et livraison de 1 abri vélo Antenne nautique267 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°111-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Etude et préconisation – Plan lumière279 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°112-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Dépose du poteau incendie et création d’une bouche incendie 40 avenue André Ithurralde290 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°113-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat de matériels et accessoires de raccordement pour le Centre culturel293 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°114-Domaine-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille « Albistur »762 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°115-Finances-Encaissement d’une indemnité Flotte-Sinistre GOUPIL (frais remorquage)779 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°116-Finances-Encaissement d’une indemnité-Dommage aux biens-Sinistre Aquitaine débouchage805 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°117-Commande publique-Marchés passés selon la procédure adaptée-Réhabilitation de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz1 MB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°118-Avenant N°3-Marché de prestation de services pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique de Saint-Jean-de-Luz-21.15379 KB – pdfPublié le 05-01-24
- Décision n°119-Finances-Encaissement d’une indemnité-Dommage aux biens-Sinistre SARL Cornec731 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°120-Marchés publics-Avenant n°3-Mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle culturel390 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°121-Marchés publics-Avenant n°1-Achat de mobilier pour le pôle culturel de Saint-Jean-de-Luz1 MB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°122-Finances-Avenant à la création de la régie de recettes et d’avances « manifestations culturelles »737 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°123-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Travaux de chauffage/climatisation crèche Sagardian288 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°124-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Nettoyage de VMC-écoles, crèches et pôle petite enfance286 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°125-Marchés publics-Avenant n°1-Schéma directeur décret tertiaire pour la mise en oeuvre des dispositifs « Eco Energie Tertiaire » et « Intracting »290 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°126-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Emasabal645 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°127-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Morin844 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°128-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Acquisition d’une autolaveuse et d’une balayeuse pour le Centre culturel Peyuco Duhart290 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°129-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière intercommunal de Guéthary-Famille Tellechea647 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°130-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Familles Vernier-Le Bailly-Modification de la décision n°2023-POP-102435 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°131-Population-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Darancette362 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°132-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat de praticables et de crash barrières pour la salle Tanka293 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°133-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Transport de personnes294 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°134-Domaine public-Convention d’occupation temporaire-Exploitation d’un bar avec restauration rapide-Centre culturel Peyuco Duhart326 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°135-Ressources humaines-Remboursement aide FIPHFP à Madame Lucie MANEN474 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°136-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et réalisation d’un mur supplémentaire sur le parvis du centre culturel645 KB – pdfPublié le 09-01-24
- Décision n°137-Marchés publics-Avenants-Construction d’un pôle culturel comprenant une école de musique, une salle de spectacle et des espaces associatifs575 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°138-Marchés publics-Avenant n°1-Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale366 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°139-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Larre285 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°140-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Lerchundi295 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°141-Population-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Seguette366 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°142-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Supiot380 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°143-Population-Attribution d’une case en columbarium-Cimetière Karsinenea-Familles Deiss Mallet370 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°144-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat d’un chariot télescopique574 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°145-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Relamping de l’éclairage des terrains de football et rugby de la plaine des sports de Chantaco611 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°146-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Travaux d’entretien de voirie-Accord cadre278 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°147-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Rénovation d’un local de stockage villa Ducontenia768 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°148-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Déplacement coffret réseau suite implantation poste HTA-Parking Foch288 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°149-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Raccordement compteur C4 250 Kva-Parking Foch285 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°150-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Piscine sports et loisirs de Saint-Jean-de-Luz-Mise en place de la billettique et du contrôle d’accès652 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°151-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Contrôle de conformité mécanique et de stabilité des 21 mâts-Éclairage public-Stade de Chantaco (Annule et remplace la décision n°2023-MP-064 en date du 20 avril 2023789 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°152-Marchés publics-Avenants-Construction d’un pôle culturel comprenant une école de musique, une salle de spectacle et des espaces associatifs579 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°153-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Aristizabal-Clairacq395 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°154-Population-Attribution de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Saint-Genez360 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°155-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Irungaray-Jaureguiberry394 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°156-Avenant de transfert-Lots 6-Faux plafonds-Réhabilitation de la piscine sport-loisirs de Saint-Jean-de-Luz301 KB – pdfPublié le 10-01-24
- Décision n°157-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Travaux de reprise du parking Duconte, réglage des bordures et des mises à la côte en lien avec le Parvis Pôle Culturel303 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°158-Marchés publics-Avenant n°1-Travaux d’aménagement du parvis du nouveau pôle culturel à Saint-Jean-de-Luz301 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°159-Marchés publics-Avenant n°1-Réhabilitation de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz-Lot 8-Carrelage faïence282 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°160-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat d’une autolaveuse à batteries pour le service des sports290 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°161-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Maîtrise d’oeuvre pour le remplacement du ponton de la digue aux chevaux300 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°162-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Achat de planche de type RESCUE pour le service sauvetage289 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°163-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Étanchéité du puits de jour-Mur à gauche complexe Ravel294 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°164-Avenant n°4-Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain d’information390 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°165-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Remplacement d’arbres divers281 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°166-Marchés publics-Avenant n°1-Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la programmation relative à la réhabilitation d’infrastructures sportives-Stade de Kechiloa365 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°167-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fourniture et pose d’armoire forte à 26 casiers pour armurerie et armoire électronique de gestion de 30 clés écran tactile297 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°168-Population-Attribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Ducauroy356 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°169-Avenants-Réhabilitation de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz465 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°170-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Mission de contrôle technique pour l’aménagement des édicule Foch300 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°171-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Particulière de Me Aldax401 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°172-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Lalanne384 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°173-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota-Famille Douat385 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°174-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-Famille Arbisa-Prieur383 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°175-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Dépose et repose des modules d’arrivée, pose d’animations lumineuses et peinture du toboggan296 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°176-Population-Rétrocession et réattribution de concession funéraire-Cimetière Karsinenea-Famille Perez368 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°177-Finances-Convention d’honoraires avocat en matière de protection fonctionnelle-SELARL cabinet Henri Abecassis682 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°178-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Renouvellement de la maintenance des serveurs support pour une durée de 12 mois290 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°179-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fin expériementation bus été 2023-Liaison P+R Chantaco/gare routière289 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°180-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Fin expériementation bus été 2023-Liaison P+R Ilargia/gare routière289 KB – pdfPublié le 11-01-24
- Décision n°181-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Étude de sol en vue de la mise en oeuvre d’un éclairage du stade de rugby-Pavillon bleu293 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°182-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Diagnostic et solidité des mâts d’éclairage du terrain de footbal-Stade Kechiloa289 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°183-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Saint-Joseph-individuelle de « BINET Maurice »370 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°184-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Dépose et repose des modules d’arrivée, pose d’animations lumineuses et peinture du toboggan (annule et remplace la décision n°2023-MP-175 en date du 15 novembre 2023)355 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°185-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure d’appel d’offre-Fourniture d’un dispositif de contrôle d’accès par bornes escamotables283 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°186-Finances-Fongibilité des crédits : décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre pour le budget principal1 003 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°187-Finances-Réalisation d’un emprunt-Budget annexe du camping municipal427 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°188-Finances-Réalisation d’un emprunt-Budget principal329 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°189-Urbanisme-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 23B0397-Création de containers enterrés (1 rue Mazarin)526 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°190-Urbanisme-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 23B0385-Modification des façades de la grillerie (9001 Quai Général Leclerc)516 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°191-Urbanisme-Demande d’autorisation d’urbanisme-Permis d’aménager 064 483 23B0002-Réaménagement durable de la plage d’Erromardie531 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°192-Urbanisme-Demande d’autorisation d’urbanisme-Déclaration préalable 064 483 22B0398-Création de containers enterrés (Avenue Dornaldeguy)527 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°193-Population-Renouvellement de concession funéraire-Cimetière Aice Errota – Famille Fernandez380 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°194-Finances-Tarifs d’entrée de la piscine sports-loisirs au 1er janvier 20242 MB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°195-Marchés publics-Maintenance des ascenceurs et monte-charge dans les bâtiments communaux-Marché n°2019.16322 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°196-Marchés publics-Avenants-Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale417 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°197-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Travaux de revêtement de trottoir et de chaussée277 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°198-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Projet d’aménagement des édicules de la place Foch-Ossature métallique-Bardage métallique-Serrurerie295 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°199-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Rénovation d’un local de stockage Villa Ducontenia-Lot 4-Plomberie contrôle d’air278 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°200-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Réfection galerie commerciale La Pergola298 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°201-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Aménagement et équipement d’une Micro-Folie pour la commune de Saint-Jean-de-Luz-Mobilier284 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°202-Marchés publics-Marchés passés selon la procédure adaptée-Aménagement et équipement d’une Micro-Folie pour la commune de Saint-Jean-de-Luz-Numérique287 KB – pdfPublié le 19-02-24
- Décision n°203-Marchés publics-Avenant n°1-Mission organisation, pilotage et coordination relative à la réhabilitation générale de la piscine sports-loisirs de Saint-Jean-de-Luz302 KB – pdfPublié le 19-02-24
Année 2022
Consulter les décisions
- Décision n°83 du 8 juillet 2022 – Marchés publics – Exploitation du stationnement payant sur voirie29 KB – pdfPublié le 28-11-22
- Décision n°88 – Finances – Avenant à la création de la régie de recette – Plaçage et droits divers sur le domaine public423 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°89 du 25 juillet 2022 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Maîtrise d’oeuvre relative à la mise en oeuvre du réaménagement durable des plages de Saint-Jean-de-Luz247 KB – pdfPublié le 28-11-22
- Décision n°91 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Renouvellement de cinq poteaux d’incendie48 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°92 – Marchés publics – Mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle culturel90 KB – pdfPublié le 28-11-22
- Décision n°93 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Réhabilitation des blocs sanitaires camping Chibau Berria87 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°100 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Logiciel de gestion des services techniques358 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°101 – Marchés publics – Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables – Démolition d’un bâtiment dans le cadre d’un péril imminent451 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°102 – Marchés publics – Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables – Mission de pilotage pour la démolission d’un bâtiment499 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°105 – Domaine public – Convention d’occupation temporaire – Refuge de Sainte-Barbe225 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°106 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Fourniture de 7 horodateurs389 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°107 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Cartographie 3D à haute résolution de falaises basques par relevés LiDAR héliportés (suivie érosion de la corniche de Saint-Jean-de-Luz)433 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°111 – Finances – Virement de crédit pour l’opération de mandat « sentier du littoral » – Transfert des crédits inscrits en dépense et recette compte 458 (opération sous mandat)289 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°115 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Aménagement voirie stationnements et jardins Alturan – Mission G2 AVP + PRO412 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°118 – Affaires générales – Convention de mise à disposition de locaux – Salle de l’Espace Marñon et de l’Espace Jeunes – Pôle emploi414 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°120 – Affaires générales – Demande d’autorisation d’urbanisme – Modification espace public Chantaco sud (belvédère pour la valorisation des Barthes de la Nivelle)203 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°121 – Marchés publics – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le déploiement d’un dispositif de vidéo protection248 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°122 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Étude de préfiguration d’un espace événementiel sur le site de la Pergola221 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°123 – Marchés publics – Avenant n°3 – Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain d’information259 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°124 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Projet 4 totems écoles Urdazuri, Aice Errota et Centre238 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°126 – Affaires générales – Domaine – Demande d’autorisation d’urbanisme – Déclaration préalable – Pose de panneaux totems nominatifs aux abords des écoles (Aice Errota, Centre et Urdazuri)214 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°130 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Réfection de chaussée chemins de Sederia et Anterenea218 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°131 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Église Saint-Jean-Baptiste, transept nord – Travaux décor peint (phases 1b et 2)223 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°132 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Réhabilitation des blocs sanitaires camping Chibau Berria – Lot 2 : VRD-Espaces verts228 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°133 – Marchés publics – Avenant n°1 – Fourniture d’un dispositif de contrôle d’accès par bornes escamotables (21.05)416 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°136 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Remplacement grillage court de tennis extérieur227 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°137 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Fourniture et pose de pare-ballons – Stade de Chantaco225 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°141 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Travaux de clôture stade de Chantaco223 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°142 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Construction d’un pôle culturel256 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°147 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Projet 4 totems écoles Urdazuri, Aice Errota et Centre (annule et remplace la décision n°2022-MP-124 en date du 22/09/2022)239 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°150 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale – Désamiantage/démolition243 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°153 – Finances – Annulation du titre n°1946 par le mandat n°2682 du 30/06/2022 et restitution des sommes perçues par le biais des mesures de recouvrement422 KB – pdfPublié le 30-11-22
- Décision n°154 – Marchés publics – Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation du projet d’aménagement urbain « Foch » – Avenant 1249 KB – pdfPublié le 29-11-22
- Décision n°155 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mise en oeuvre, maintenance et support de WebGFC-LIBRICIEL213 KB – pdfPublié le 30-11-22
- Décision n°166 – Finances – Avenant au contrat d’emprunt avec le Crédit Mutuel Midi-Atlantique n°10278 00302 0002 0008102222 KB – pdfPublié le 30-11-22
- Décision n°168 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale388 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°169 bis – Affaires générales – Droits de place et de stationnement 20231 MB – pdfPublié le 03-02-23
- Décision n°171 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission d’assistance pour le lancement du marché équipements scénographiques du pôle culturel247 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°172 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Conception lumière et maîtrise d’œuvre aménagement urbain Foch226 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°173 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure d’appel d’offre – Projet d’aménagement urbain Foch – Revêtement en pierre naturelle245 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°174 – Construction d’un pôle culturel comprenant une école de musique, une salle de spectacle et des espaces associatifs468 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°176 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure d’appel d’offre – Fourniture de fuel et de GNR275 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°177 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour la programmation relative à la réhabilitation d’infrastructures sportives – stade de Kechiloa252 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°178 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Extension et rénovation d’une maison individuelle en poste de police municipale – lot 4 – étanchéité232 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°179 – Marchés publics – Marché de prestation de services pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique de Saint-Jean-de-Luz – 21.15315 KB – pdfPublié le 23-12-22
- Décision n°180 – Affaires générales – Marchés publics Demande d’autorisation d’urbanisme – Déclaration préalable 064 483 22B0425 – Arrachage d’une haie rue Gaëtan Bernoville, section AC11282 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°183 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Réhabilitation d’un logement de fonction – École du Centre278 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°184 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Exploitation du stationnement payant sur voirie281 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°185 – Marchés publics – Marchés passés selon la procédure adaptée – Étude relative à l’aménagement d’une aire de stationnement pour camping-cars (à côté dy P+R Chantaco)313 KB – pdfPublié le 20-01-23
- Décision n°186 – Finances – Souscription d’une ligne de trésorerie auprès du CAMP-G pour le budget annexe du camping municipal335 KB – pdfPublié le 20-01-23
