Pour chaque séance du Conseil municipal, il est possible de consulter :
– La liste des délibérations reprenant le titre des délibérations présentées en séance du conseil et le détail des votes donnés par l’assemblée délibérante,
– Le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats après approbation lors de la séance suivante.
Année 2025
Liste des délibérations
Année 2024
Liste des délibérations
Année 2023
Liste des délibérations
Vous pouvez consulter ci-dessous les comptes-rendus des séances qui constituaient un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante. L’édition de ce document a été supprimée suite à la réforme de la publication des actes entrée en vigueur au 1er juillet 2022. Le compte-rendu a été remplacé par la liste des délibérations que vous pouvez retrouver ci-dessus.
